Document exact
PDF, e-mail ou pièce relié à son empreinte SHA-256.
CONFIANCE PAR CONCEPTION
La preuve qui tient, du premier clic au litige.
Chaque dossier rapproche le contenu exact, les personnes, leur consentement, les contrôles réalisés et la chronologie. Rien ne repose sur un simple badge : la méthode exécutée reste lisible et vérifiable.
✓ SHA-256✓ Journal lisible✓ Export complet
La confiance ne vient pas d’un badge isolé. Elle vient d’une suite d’éléments cohérents, contrôlables et rapprochés du bon document.
Chaque produit conserve sa propre preuve et peut la relier au dossier global.
DES CONTRÔLES EXPLICITES
Du mécanisme exécuté à la preuve restituée.
Chaque ligne rapproche le niveau appliqué, le contrôle réellement effectué et l’élément conservé dans le dossier.
| Dimension | Niveau ou mécanisme | Contrôle réellement effectué | Preuve disponible |
|---|---|---|---|
| Document exact | SES · PAdESConsentement, action et scellement PDF selon le certificat configuré. | Intégrité du contenuL’empreinte SHA-256 relie la preuve au document, au message ou à la pièce exacte. | PDF et empreinteLe fichier final et son intégrité restent contrôlables. |
| Identité et canal | AES · IdentityIdentité renforcée, lien au signataire et maîtrise du parcours. | Personne et sociétéE-mail, mobile, OTP, titre NFC ou caméra, selfie vivant et contrôle SIRET. | Attestation rapprochéeLa méthode et le résultat rejoignent le bon dossier. |
| Date et chronologie | TSA · RFC 3161Horodatage externe lorsque le fournisseur est configuré. | Temps UTCPréparation, envoi, ouverture, contrôle et signature sont datés dans le journal. | Chronologie vérifiableLe jeton et les événements disponibles sont restitués. |
| Traçabilité | Journal d’auditChaque étape conserve son auteur et son contexte. | Origine et résultatSession, appareil, adresse IP, action et lien au dossier. | Journal exportableLa chaîne des événements accompagne la preuve. |
| Conservation maîtrisée | WORM · France / EuropeVersioning, verrouillage et réplication selon la politique choisie. | Hébergement séparéInfrastructure principale en France et en Europe, avec environnement dédié selon l’offre. | Restitution contrôléeLes données restent accessibles pendant la durée contractuelle. |
| Accès juridique | RGPD · procédure renforcéeFinalité, accès, conservation et suppression restent encadrés. | Données sensibles protégéesLes consultations et opérations sont restreintes et tracées. | Export et réversibilitéRécupération avant clôture puis suppression programmée. |
Principe SignCloud : aucun niveau ni contrôle n’est affiché s’il n’a pas été réellement exécuté et configuré.
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LA CHAÎNE DE PREUVE
Cinq couches conservées ensemble.
Identités et rôles
Coordonnées, rôles, méthode Identity et opérateur éventuel.
Lecture et consentement
Texte accepté, action, OTP et signature capturée.
Journal des événements
Date UTC, session, appareil, IP et résultat des contrôles.
Restitution maîtrisée
Export pendant le service, délai de récupération annoncé puis suppression programmée.
RÉFÉRENTIELS ET RESTITUTION
Des standards lisibles jusque dans le dossier final.
| Référentiel | Ce qu’il encadre | Application SignCloud | Restitution |
|---|---|---|---|
| eIDAS | SES et parcours visant AESNiveau restitué selon les mécanismes réellement exécutés. | Consentement, OTP et IdentityLe parcours impose les conditions choisies. | Dossier de preuveLe niveau revendiqué et la méthode restent explicités. |
| PAdES | Signature PDFFormat et certificat utilisés sur le document final. | Scellement compatibleSelon le certificat configuré sur le service. | PDF contrôlableIntégrité visible dans les outils compatibles. |
| RFC 3161 | HorodatageAncrage temporel externe lorsqu’il est activé. | Jeton et chronologie UTCLe fournisseur et le résultat sont tracés. | Date vérifiableLe dossier restitue la preuve disponible. |
| ICAO 9303 | Titres d’identitéLecture des CNI et passeports biométriques compatibles. | NFC, SOD et chaîne de confianceAuthenticité et portrait sont contrôlés. | Attestation IdentityLa méthode et la décision sont précisées. |
| RGPD | Données personnellesFinalité, accès, conservation et suppression. | Accès renforcéLes preuves sensibles restent chiffrées et tracées. | Export et purgeRéversibilité avant suppression programmée. |
Hébergement en France : environnement dédié disponible selon l’offre souscrite.
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VÉRIFICATION PUBLIQUE
Ouvrir le vérificateur
Rapprochez un fichier et sa preuve.
La page de vérification permet de contrôler une référence, une empreinte ou un document sans entrer dans l’espace client.
#Empreinte calculéeLe fichier présenté est comparé à l’empreinte
enregistrée.
LOGÉtat du dossierLa chronologie et le statut restent compréhensibles.
PDFAttestationsLes preuves autorisées peuvent être téléchargées.
COFFRE SIGNCLOUDDocuments et preuves
LIRE LA PREUVE
Une preuve doit dire ce qui s’est réellement passé.
Le dossier ne se limite pas à un statut : il rapproche l’objet, les personnes, la volonté et les événements.
Objet intact
Le contenu exact est relié à son empreinte cryptographique.
Chronologie
Chaque action garde sa date, son origine et son résultat.
Accès maîtrisé
Les éléments sensibles suivent une procédure autorisée et tracée.
| Couche | Élément conservé | Contrôle | Restitution |
|---|---|---|---|
| Objet | PDF, e-mail ou pièce | Empreinte SHA-256 | Fichier et référence |
| Personne | Coordonnées, rôle et méthode | OTP, Identity ou opérateur | Attestation autorisée |
| Volonté | Texte accepté et action | Consentement et signature | Dossier de preuve |
| Temps | Journal des événements | Chaînage et cohérence | Chronologie lisible |
À retenir : Le niveau affiché doit toujours correspondre aux mécanismes effectivement exécutés sur le dossier.Échanger avec SignCloud →
REVUE DE CONFIANCE
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Évaluez le parcours,
pas le nombre de badges.
Nous détaillons ce qui est contrôlé, conservé et restitué.